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DrOiTs & ObLiGaTiOnS du BloGuEur
3 janvier 2008

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Des propos excessifs, tenus notamment par des élèves à l’égard de leurs professeurs, ou encore des photos prises au moyen d’un téléphone portable et accompagnées de commentaires injurieux peuvent présenter un caractère diffamatoire. Il en est de même pour tout message qui serait un abus de la liberté d’expression.

Il n’existe pas encore en la matière de jurisprudence spécifique. Mais ces comportements excessifs relèvent de la loi applicable aux publications écrites. En particulier, la diffamation, l’injure, les provocations et l’apologie du racisme sont visées par l’article 93-3 de la loi du 29 juillet 1982 sur la presse et s’appliquent aux blogs.

Contrôler régulièrement les contributions extérieures

Si les personnes diffamées ou les associations concernées portent plainte, ces infractions peuvent engager la responsabilité pénale ainsi que la responsabilité civile du blogueur.

Il faut savoir que cette responsabilité s’étend aux commentaires apportés par les tiers. Pour éviter les poursuites, l’auteur du blog a donc intérêt à contrôler régulièrement les contributions extérieures apportées sur son journal personnel et à supprimer les contenus qui pourraient être préjudiciables.

Pour plus d'info : http://www.letudiant.fr/loisirsvie-pratique/logement/cause-toujours-le-net-est-la-19813/les-blogs-pour-faire-partager-sa-vie-14071.html

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Commentaires
DrOiTs & ObLiGaTiOnS du BloGuEur
  • Bonjour à toutes et à tous!! Photos, videos et explications, tel est le contenu de ce blog consacré au blogueur lui-même! C'est le chat qui se mort la queue non?! Suivez moi, et je tenterais d'éclairer votre lanterne sur la manière de gérer un blog.
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